Marque enregistrée - Marque en vigueur

LET THE PEOPLE FAIRE LA FETE
Monsieur Anatole Royer de la Bastie

Numéro de dépôt :
4660568
Date de dépôt :
25/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2030
LET THE PEOPLE FAIRE LA FETE de Anatole Royer de la Bastie

Présentation de la marque LET THE PEOPLE FAIRE LA FETE

Déposée par voie électronique le 25 juin 2020 par monsieur Anatole Royer de la Bastie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LET THE PEOPLE FAIRE LA FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Anatole Royer de la Bastie domicilié(e) 7 cité Hittorf - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Anatole Royer domicilié(e) 7 cité Hittorf - 75010 - Paris - France.

La marque LET THE PEOPLE FAIRE LA FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4660568.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LET THE PEOPLE FAIRE LA FETE arrivera à expiration en date du 25 juin 2030.

Anatole Royer de la Bastie a également déposé les autres marques suivantes : Piece & Love , Party Remise


Monsieur Anatole Royer de la Bastie - 7 cité Hittorf - 75010 - Paris - France


Monsieur Anatole Royer - 7 cité Hittorf - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.